Demandes similaires à 'Inventaire de la signalisation tricolore' (page 8)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Chère Madame, j'accuse réception des documents transmis. Effectivement, notre intérêt se porte sur les motifs des sanctions et je vous remercie d'avo...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse et le document transmis. Pourriez-vous me transmettre le fichier source ayant permis de produire c...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1211(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Coudekerque-Branche le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Afin d’enregistrer votre demande et en assurer le suivi, je vous remercie de bien vouloir nous commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Albertville le .

Très en retard.

Le site de l’État en Savoie, (www.savoie.gouv.fr) permet d'obtenir des renseignements relatifs aux cartes grises, permis de conduire et, au service des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Charente-Maritime le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Côte-d'Or le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse le .

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Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

Très en retard.

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Demande envoyée à Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Dordogne le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

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