Demandes similaires à 'Jeux Olympiques 2024' (page 15)
Bonjour,
La mairie de Pantin vous informe qu'un message recommandé mail
avec d'éventuelles pièces attachées vous a été posté.
Pour en prendre connais...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
Suite à votre demande datant du 7 mars 2023 relative au répertoire
d’informations publiques (RIP), veuillez trouver ci-joint la réponse...
budget et nombre d'usagers des transports scolaires “Junior Direct” dans la métropole de Lyon
Demande envoyée à SYTRAL Mobilités le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher SYTRAL Mobilités,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Information non détenue
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Procès verbaux des conseils d'écoles de la ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Objet: relance
Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
Je n'ai toujours pas reçu de répons...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas le .
Partiellement aboutie
Chère Madame Dianoux,
Un très grand merci pour votre réponse.
Nous vous prions sincèrement de nous excuser, mais il s'avère que nous n'avons ouvert...
Contrats entre la DITP/Direction du Budget et les porteurs des projets FTAP
Message de suivi envoyé à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous remercie pour l'envoi de ces documents, même en plein cœur de l'été. Seulement, auriez-vous ces mêmes documents dans un format lisib...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...
Demande de documents publics
Demande envoyée à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs à la cais...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des proc...
Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...
Acces fiches techniques restauration scolaire
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Refusé.
Objet: relance
Chère Mairie - Marseille,
Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande d'accès aux fiches techniques...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Chauny le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Auriez-vous la gentillesse de me tenir informé quand vous aurez élaboré votre RIP ?
En vous souhaitan...
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre retour. Cependant, l'accès aux fichiers ne fonctionne plus, le lien semble être "périmé". Auriez-vous la possibili...
Absence de double-sens cyclables
Message de suivi envoyé à Mairie - Pierre-Bénite le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Je me permets de vous relancer concernant la demande ci-dessous, envoyée le 12 février, et à laquelle vous auriez dû répondre dans...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Exportation de biens à double usage
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Demande envoyée à Métropole - Saint-Etienne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Millau le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...