Demandes similaires à 'Liste des collectivités locales qui transmettent leurs budget de manière dématérialisée' (page 9)

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le .

En retard (plus de 30 jours)

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Liste des collectivités territoriales ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Direction générale des collectivités locales le .

Erreur lors de l'envoi

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

En attente de classement

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Méthamis le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Note de frais de Mme le maire
Réponse de Mairie - Vincennes le .

Refusé

Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Information non détenue

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Morières-lès-Avignon le .

Très en retard

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie