Demandes similaires à 'Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire' (page 13)
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 par PAPILLON David le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Réponse par Préfecture de l'Hérault à catusse le .
En attente de clarification
Mme CATUSSE, bonjour.
Vous avez fait parvenir à la Préfecture de l'Hérault une demande de
communication des "documents explicatifs des capacités de...
Registre des déports des membres des cabinets du ministère
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Ministère,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais avoir communication des registres de déports des membr...
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse par Mairie - Mons-en-Barul à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint la réponse à
votre demande de communication :
Pièces communi...
Dispositif de vidéoprotection
Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le .
Très en retard (plus de 6 mois)
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Demande CADA: AO 18-79884/ SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Argentan par La Quadrature du Net le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Mairie - Argentan,
Nous n'avons toujours pas reçu les documents demandés en février 2021. Je vous remet la demande initiale
Veuillez agréer,...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. LECHENET,
Je ne peux vous répondre actuellement précisément, le dispositif évoqué
étant récent, les dossiers des collectivités locales con...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis (93) par La Quadrature du Net le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Mairie de Saint-Denis
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 24 mai 2021. Un mois est passé, je vou...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe à Nicolas Baldeck le .
Erreur lors de l'envoi
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Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse par Préfecture de police de Paris à Madeline holin le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse par Préfecture de police de Paris à Adamczewski le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
informations relatives à l’euthanasie des animaux en fourrière.
Nou...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire à Nicolas Baldeck le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse par Métropole - Saint-Etienne à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
ci-joint, le courrier réponse de la Ville de Saint-Etienne à votre...
Bonjour M. POURÉ,
Nous revenons vers vous suite à votre mail du 23 juin 2021.
Nous vous informons que la ville ne dispose pas matériel de vidéoprotec...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional - Pays de la Loire à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil régional - Pays de la
Loire ([adresse ema...
Projet VOIE
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonsoir Mme Goddet,
Merci pour votre retour.
Je comprends que les données puissent être longues à extraire / mettre en forme pour une publication au...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Cantal à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
Monsieur Pouré,
La ville de Dax a bien reçu votre demande de communication de documents
administratifs.
Préalablement au traitement de votre demande...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Piéces complémentaires communiquées.
Cordialement --
-------- Message transféré --------
Sujet : Demande de communication de documents...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données
esse...
Appel d'offre 20-92883
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par La Quadrature du Net le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
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