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I...
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Bonjour,
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Madame, Monsieur,
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Madame/Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 8 février 2024, vous avez demandé communication de
la liste des rapports de l'inspection générale des...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Liste des rapports d'inspection
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En attente de classement
Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre courriel du 8 février 2024 par lequel vous
demandez la communication de de la liste des rapports de l'i...
Liste des rapports d'inspection
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le
ministère de l’économie, des finances et de la souverainet...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
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Monsieur,
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
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Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
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Bonjour,
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Bien cordialement,
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
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Votre demande a...