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En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Nombre de personnes exilées décédées aux frontières françaises depuis 1990
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
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Partiellement aboutie
Monsieur,
Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé,
il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .
Aboutie
Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
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Cher/Chère Service d'information du Gouvernement (SIG),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons bien réception de votre demande. Cependant, la position de la Région est de transmettre ces informations sur des adresses mails...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
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Monsieur,
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Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
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Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Liste des documents relatifs au projet de la grande surface
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Monsieur Pottier,
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
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Demande de recours gracieux effectuée
Chère Madame RIBEIRO DE SOUSA,
Je vous remercie pour votre courrier recommandé que j'ai bien reçu à mon domicile et contenant une partie des informat...
Bonjour,
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Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise
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Aboutie
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trouverez ci-dessous deux liens vers le site internet des ser...
Bonjour,
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la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
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Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
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Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
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Bonjour,
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Cordialement,
Arnaud MASSUE
Place de Verdun - 47920...
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Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
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Erreur lors de l'envoi
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Signaler à l'attention de l'administrateur
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nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
Très en retard.
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
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Cordialement
Direction des affaires juridiqu...