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Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

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Base de données des projets de création de voirie
Recours amiable envoyé à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

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Comptes administratifs des 6 états spéciaux de territoire exercice 2020
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Liste des défibrillateurs
Réponse de Mairie - Paris le .

Très en retard.

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messa...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...
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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. Cordialement. -----Messag...
Comerces vacants à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

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Commerces vacants Valenciennes
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .

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Rapports de l'audit des ecoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Bonjour camarades, Je m'ennuie à Saint zacharie, avec le recul, je me demande si nous avons bien fait notre possible p...
Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Monsieur G Vous n'avez pas répondu à mon message d'hier. Pouvez-vous s'il vous plait me donner plus de détails sur ce que vous souhaitez, je peux dem...
Madame,   Nous accusons bonne réception de votre message électronique du 22 juin dernier dans lequel vous sollicitez la transmission de différents...
Non-conformité des Abattoirs
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

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Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Préfecture du Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Cher Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...