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Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
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En attente de classement
Monsieur,
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demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi:
-la délibération rela...
Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
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Refusé.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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- les statist...
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour répondre à votre demande, vous trouverez sur le site opendata de la
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données
esse...
Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Longwy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais / Nantes Métropole
Demande envoyée à Métropole - Nantes le .
En attente de classement
Chers représentants de la Métropole de Nantes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Notes de frais du du président de la CA Évreux Portes de Normandie
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Notes de frais - Christophe Rivenq président Alès Agglo
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Alès le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère PRADA INRIA,
Je vous recontacte concernant ma demande d'accès aux document administratifs "PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus".
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Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Statistiques du nombre de contraventions par radar à Paris?
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Très en retard.
Cher/Chère Préfecture de Paris et d’Île-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
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Nou...
Monsieur,
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Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
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Nou...
Bonjour Madame,
La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation
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Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention ainsi que
la pièce jointe afférente.
Cordialement.
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
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Les notes de frais de monsieur le maire pour l'année 2022.
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Cheff...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
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Demande de note de frais
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En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Rosny-sous-Bois,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Mairie - Pia,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...