Bonjour,
Suite à votre courriel en date du 28 mars dernier, demandant l'accès aux documents relatifs aux notes de frais de déplacement, de restaurati...
Bonjour,
En réponse à votre demande ci-dessous, les dépenses prises en charge par Mme La Maire et remboursées par la commune via les notes de frais, s...
Madame, Monsieur,
Les documents sollicités sont téléchargeables sur notre serveur d'échanges
sécurisé de fichiers, à partir du lien ci-après :
[1...
Monsieur Le Président,
Nous avons bien reçu vos demandes d’envoi des pièces justificatives de mes
notes de frais de déplacements, de restauration et...
Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...
Bonjour,
Dans le prolongement de votre courriel du 28 mars 2024, vous trouverez dans le lien ci-dessous, l'état récapitulatif des dépenses de Monsieur...
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Monsieur,
Votre demande a bien été prise en compte.
Cependant, nous tenons à vous informer que depuis son élection, Monsieur
Norbert Santi...
Bonjour,
En réponse à votre requête adressée à la commune de Châtillon en date du
28 mars dernier pour l’obtention des notes de déplacements, de...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents demandés pour la commune de
Béziers.
[1][IMG][2]Dépenses 2020 2.pdf
[3][IMG][4]Dépenses 20...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande en date du 28 Mars 2024, je vous prie de trouver le
[1]lien Wetransfer permettant de télécharge...
Monsieur le Président,
Le volume des pièces jointes à mon précédent courriel étant trop
important, je vous fais parvenir lesdits documents par W...
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le document récapitulatif des frais de représentation, déplacements et de resta...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administratifs es...
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-joint, un courrier en réponse à votre demande.
Vous souhaitant bonne réception de la p...
Monsieur le Président, Monsieur LEROY,
Par courriel du 28 mars 2024, vous demandez la communication des notes de
frais du Maire d’Obernai au titre d...
Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité la communication des notes de frais de déplacements,...
Bonjour M. Leroy,
en tant que Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs,
je viens par le présent mail vous apporter les réponses e...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Monsieur
Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...
Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal de
Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...