Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 2)
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Bonjour,
Le secrétariat est fermé jusqu'au lundi 24 avril 2023 inclus.
La messagerie n'est pas redirigée.
Je vous répondrai à mon retour.
En cas d'u...
Bonjour,
Je vous informe avoir saisi la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA).
Cordialement,
Xavier BERNE
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et
l’administration, en...
Notes de frais
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour,
Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de
frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Madame, Monsieur,
J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs et/ou de licence de réutilisation des informations publiqu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande du jeudi 9 mars 2023 rappelée ci-dessous, nous
vous informons que le registre des informations publiques (RIP) de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Aunis Atlantique le .
Très en retard.
Bonjour,
Tous les actes administratifs sont consultables sur le site internet de la CdC Aunis Atlantique voir lien :
https://www.aunisatlantique.fr/a...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur
J’accuse réception de votre courriel du 31/05/2023 tendant à la
communication des documents suivants.
- les notes de frais de dé...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel et le transmettons à la Direction des Systèmes d'Informations.
Cordialement,
Merci de ne pas répo...
Bonjour Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais
de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées audoises le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous informe que tous les documents publics de la CCPA sont disponibles sur le site www.pyreneesaudoises.fr - onglet "documents publics" (...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez ci-joint un
état des notes de frais du maire de Villeneuve-d’Ascq pour la...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour,
Votre demande a bien été reçue.
Bien à vous,
Emily Lacaze
Docteur en droit
Directrice des Affaires Juridiques, de l’Assemblée, de l’audit...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise la personne responsable de l'accès aux documents administratifs du...