Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 8)
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Demande documents administratifs notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Saint-Bonnet-de-Mure,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code de...
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour
Depuis son élection en mars 2014, Monsieur le Maire de Saint-Jory n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, d...
Monsieur,
le service d'information du Gouvernement m'a transféré, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour l...
Madame,
Veuillez trouver en réponse à votre demande, en pièces jointes, les documents administratifs sollicités. (envoi en plusieurs mails compte-tenu...
Monsieur,
Je fais suite à la demande de communication de documents administratifs
que vous nous avez adressée par mail du 1er juin dernier.
A cet ég...
Bonjour Monsieur,
Par message en date de ce jour vous demandez l'accès aux documents
suivants :
- les notes de frais de déplacements du ma...
Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de
téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :
• les notes...
Monsieur,
Comme suite à votre demande de documents administratifs, veuillez trouver
ci-joints :
• Un courrier ;
• Un dossier des documents de...
Madame, Monsieur,
Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder
aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...
Bonjour M. STEPHEN,
Je fais suite à votre demande du 5 juin dernier.
Vous trouverez ci-jointe une extraction des notes de frais remboursées...
Monsieur
Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez sous le lien de
téléchargement suivant [1]https://we.tl/t-z7GsniUyhr :
• les notes...
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre mail en date du 23 août dernier et vous informe qu'une réponse a bien été apportée à votre demande.
Vous trouverez en...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en PJ les documents demandés.
Cordialement.
[1]Signature Sophie Mezzarobba
══...
Bonjour,
Il n'y a pas eu de note de frais, ni restauration, ni représentation de Monsieur le Maire.
Si vous en jugez autrement, merci de bien vouloi...
Bonjour,
Suite à votre requête, vous trouverez en pièces jointes les notes de frais
du maire depuis juin 2020.
Vous en souhaitant bonne ré...
Monsieur,
Vous trouverez en PJ un courrier de monsieur le Maire de Gretz-Armainvilliers.
Cordialement
Isabelle Jouannin
Directrice des services
Ma...
Bonjour
Depuis son élection en 2020, M. Le Maire de Doussard n'a présenté aucune demande de prise en charge de ses frais de déplacement, de restauratio...
Bonjour Monsieur CURABET,
Je vous informe que sur la période 2014 à ce jour, il n'y a aucune dépense au titre :
- des notes de frais de déplacements...
Monsieur
Nous avons pris votre demande en compte et nous efforçons de regrouper les éléments demandés rapidement.
D'ici là je reste à votre dispositio...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les reçus relatifs aux frais de déplacements et restauration de M...
Bonjour M. MAATALLAH,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 4 juin dernier et afin
de traiter votre demande, je vous remercie de bien v...
Monsieur,
Votre demande a été transférée au service concerné pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Référe...
Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur Pignol,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite.
Bien à v...