Demandes similaires à 'Notes de frais - Maire' (page 2)
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, le tableau récapitulant l'ensemble des frais remboursés au Président Miche Pélieu d...
Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, les justificatifs portant sur les frais de
représentation du Maire de Toulon pour les 3^ème et 4^ème tri...
Bonjour,
Je vous remercie pour l'envoi de ces informations.
En vous souhaitant une agréable journée,
Xavier BERNE
Bonjour,
J'ai nous avons bien reçu votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais.
Cordialement,
JUDITH DESCOMBES
Responsable qualité...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Afin de vous orienter au mieux, pouvez-vous me préciser s'il s'agit d'une
demande presse...
Bonjour,
J'accuse réception de votre message et de la bonne réception des documents. Je vous en remercie, et ce d'autant plus ua regarde du volume d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .
Aboutie
Monsieur BERNE bonjour,
Je vous informe que le répertoire d'informations publiques de la CAPA est disponible à cette adresse https://opendata.ca-ajacc...
Bonjour,
Je vous remercie très sincèrement pour ces documents et pour le travail afférent (qui a effectivement du être conséquent au regard du volum...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Gascogne Toulousaine le .
Information non détenue
Objet : ASSOCIATION OPEN KNOWLEDGE FRANCE - Réponse à demande au titre du
droit d’accès aux documents administratifs (RIP)
Importance : haute
...
Notes de frais
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Bonjour
Vous trouverez sous le lien suivant, réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs concernant le Département d'Eure-et-Loir.
ht...
Bonjour Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
administratifs relative à la communication des note...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur
J’accuse réception de votre courriel du 31/05/2023 tendant à la
communication des documents suivants.
- les notes de frais de dé...
Bonjour,
Le 31 mai 2023, vous avez émis une demande de communication des notes de
frais du président du Conseil départemental depuis la date de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Besançon le .
Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons réception de votre courriel et le transmettons à la Direction des Systèmes d'Informations.
Cordialement,
Merci de ne pas répo...
Bonjour Monsieur BERNE,
Pour faire suite à votre mail ci-dessous et à votre relance de ce matin,
nous vous prions déjà de nous excuser pour cette rép...
Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur Berne,
Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère
redondant de votre seconde demande.
A toutes fin...
Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
Information non détenue
Monsieur,
Comme suite à votre requête de Demande d’accès au Répertoire
d’Informations Publiques (R.I.P.) de Troyes Champagne Métropole, je vous...
Bonjour Monsieur,
L’article L 2123-24-1-1 du CGCT, issu de la loi du 27 décembre 2019 dite «
engagement et proximité », dispose que « Chaque ann...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
Le répertoire d'informations publiques est...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez ci-joint un
état des notes de frais du maire de Villeneuve-d’Ascq pour la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Nîmes Métropole le .
Aboutie
Bonjour,
Merci beaucoup de m'avoir indiqué où trouver votre RIP, qui m'avait effectivement échappé.
J'ai bien pris note de l'adresse de votre PRADA...