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Bonjour Monsieur,
En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données.
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Br...
Cahiers de doléances numérisés
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Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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Bonjour Monsieur Marzolf,
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Aboutie
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Cordialement.
Le 24...
Bonjour,
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Pas...
Base de données des projets de création de voirie
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Partiellement aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Monsieur,
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sollicités via onedrive.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bouguenais le .
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Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le 2^nde tableau demandé à savoir liste des
frais de restauration du Maire de juillet 2020 à avril 2024
Vou...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
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Très cordialement,
Sabine GOD...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordinati...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Déclaration foncière révision 1970
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Quimper 2 le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonjour Monsieur
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Re...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
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Je res...
Données DVF à l'échelle de la Moselle
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame Patron,
Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de
trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie
Monsieur Devauchelle,
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Données de mesures du niveau et de température du lac
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur,
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Demande de communication de la liste des biens immobiliers et leur évolution depuis 2014
Demande envoyée à Mairie - Dinan le .
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Madame, Monsieur,
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