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Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 4 mars 2022.

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Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture de l'Aveyron le 4 décembre 2020.

Information non détenue

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 30 décembre 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...

Cadre d’emploi des contractuels Inria

Réponse de INRIA le 9 mars 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

CADA Appel d'offre: 18-141225

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...

État des indemnités

Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Base de données des projets de création de voirie

Réponse de Métropole de Lyon le 12 novembre 2021.

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Madame, Votre demande de données a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon qui se sont mobilisés pour ouvrir des jeux de données...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Oise le 13 avril 2021.

Aboutie

Monsieur, Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis. Vous en souhaitant une bonne réception. ...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Marne le 12 avril 2024.

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A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande. Cordialement, Archives Départementale...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Jura le 4 avril 2024.

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Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/ Monsieur le Président, Pour donner suite à votre courrie...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Eure le 8 avril 2024.

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Monsieur, Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le 3 août 2020.

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Monsieur Patron, Comme suite à votre message, je vous prie de trouver ci-joint (mail+pièce jointe) les informations que vous avez demandées. Sincère...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Demande envoyée à Préfecture - Ain le 4 décembre 2020.

Aboutie