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Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
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Communication notes de frais de Mr le Maire.
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Bonjour Monsieur ,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour,
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Partiellement aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
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Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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-------- Message original --------
Sujet: suite demande notes de frais du maire de la ville d'Echirolles
Date: Vendredi, Avril 26, 2024 10:05 CEST
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Cahiers de doléances numérisés
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
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Cordialement.
Le 24...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
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Madame, Monsieur,
...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2017
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des Assemblées et des Finances
Cheff...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les autorisations de voirie délivrées
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Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
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Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints :
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
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