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Audit sur le projet de cloud OSHIMAE
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Bonjour,
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Données de contact tracing de la CNAM
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Madame, Monsieur,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande d'accès, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relat...
Cher ministère de l'Intérieur,
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Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
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Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Cher/Chère Ministère de la Justice,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Bonjour Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour Madame, Monsieur,
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Registre des déports des membres des cabinets
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
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Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialement
Br...