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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour, Monsieur Lacombe,
A la suite de votre courriel « Demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Cartographie et données a...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Monsieur,
Votre courriel a retenu toute mon attention. J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre du droit d'accès aux...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint notre courrier de réponse à votre demande,
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J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, l'association La Quadrature Du Net (LQ...
Monsieur Pouré,
La ville de Dax a bien reçu votre demande de communication de documents
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Préalablement au traitement de votre demande...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Tignieu-Jameyzieu le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ
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Demande de recours gracieux effectuée
À qui de droit,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...
Monsieur,
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[2][adresse email]
vous a envoyé Frais représentation, restauration e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
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Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Données brutes des excès de vitesse en France
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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
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Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
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Bonjour,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des document...
Montants individuels et identité bénéficiaires subventions "Industries du futur" France 2030
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Madame, Monsieur,
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