Demandes similaires à 'Rapports sur l'usage des armes par les PM' (page 6)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Guyane le 2 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 17 novembre 2023.

Aboutie

Monsieur En réponse à votre demande vous trouverez ci-joint copie du fichier des autorisations d’occupation du domaine routier demandée par votre...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Agen le 25 avril 2024.

En attente de classement

A l’attention de Guillaume LEROY Association Transparence Citoyenne Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie

Réponse de Mairie - Reims le 19 avril 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU, Nous accusons réception de votre demande numéro 2304-M-2870475 déposée le 06/04/2023 concernant : Archives municipale...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le 19 juillet 2023.

Information non détenue

Bonsoir M. Ricaud, Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....

Études de soutenbilité budgétaire des marchés de partenariat (PPP)

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 25 septembre 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgétaires (ESB)...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 7 mars 2023.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et v...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Cogolin le 5 avril 2024.

En attente de réponse

Bonjour Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel du 28 mars dernier de demande de communication des notes de frais du Maire. Nos servic...

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515

Réponse de Ministère du travail le 13 septembre 2023.

Aboutie

Cher Monsieur, Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Viry-Châtillon le 28 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande et vous apporterons une réponse dans les meilleurs délais. Bien cordialement Marjolaine PREMIER...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le 7 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur YOUSSR, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Val-d'Oise le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur Vous avez sollicité nos services par voie électronique. Nous accusons bonne réception de votre demande qui a été transmise au ser...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Calvados le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le 7 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais. Cordialement, Lourties aud...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 27 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous pri...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat Mixte Ardeche-Drôme Numérique le 22 décembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Nous accusons réception de votre demande de communication de documents administratifs. Cette demande concerne la cartographie et données at...

Appel d'offres relatif aux caméras-piétons

Réponse de Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur le 22 novembre 2021.

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...

Liste des rapports d'inspection

Réponse de Ministère de la culture le 9 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les meilleurs délais. Nous vous invitons à nous transmettre l’a...

Modalités acceuil services étranger

Réponse de Préfecture - Côte-d'Or le 9 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais par le service compétent. Bien...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Mairie - Rouen le 23 mars 2023.

Très en retard.