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Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
de ses pièces annexes.
Espérant avoir répondu à votre d...
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint le 2^nde tableau demandé à savoir liste des
frais de restauration du Maire de juillet 2020 à avril 2024
Vou...
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Recours amiable envoyé à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Amandine Deniau,
Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus' d'accès aux informations d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Clarification envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Cher/Chère FRERE Séverine,
Merci pour cet envoi. J'ai l'impression que ce tableau ne correspond qu'aux indemnités des conseillers départementaux et n...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Niort 1 le .
Refusé.
Bonjour,
J'ai l'impression que vous confondez informations publiques et documents communicables.
L'article L 300-2 du CRPA précise que "Sont consid...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aubin 64073-01 le .
Information non détenue
Bonjour,
J'ai bien reçu votre demande.
Cependant nous n'avons pas de site internet, donc je ne sais pas où je
dois publier cette liste qui est deman...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
Information non détenue
Bonjour
Nous avons saisi la CADA et nous attendons leur réponse nous vous répondrons dès qu'il nous l'aurons communiqué. .
En effet voici copie de l...
Monsieur,
J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des
documents suivants :
- les notes de frais de dépl...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour,
J’ai quitté mes fonctions. En cas d'urgence, vous pouvez joindre :
Pour les affaires administratives : Mme BOUDESOCQUE par téléphone au 03...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Val-de-Marne le .
Très en retard.
Bonjour,
J'ai quitté les services du Département du Val-de-Marne à compter du 1er
février 2023.
Je vous invite à adresser votre message à M. Nicol...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Metz le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'ai quitté mes fonctions à la Ville de Metz, cette messagerie n'est donc
plus consultée.
Pour toute demande , merci de contacter la Direc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Albert le .
En attente de clarification
ADRESSE INCORRECTE - Bonjour, merci pour votre courriel. J’ai quitté mes
fonctions au sein de la mairie et ne suis pas en mesure de répondre à
votre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Terre-de-Haut le .
En attente de classement
Bonjour,
J'ai quitté mes fonctions à la mairie de Terre-de-Haut le 1er septembre 2022.
Vous pouvez contacter Monsieur BELENUS qui a repris mes foncti...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Caluire-et-Cuire le .
En attente de réponse
Bonjour ,
J'ai quitté la collectivité depuis le 1er mars 2024
Merci de vous adresser à ma successeuse,
Anne laure Chalet DGS
[adresse email]...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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certain nombre de documents relatifs au RSA.
Je transmets donc...
Monsieur LECHENET,
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connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
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Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le courriel du 2 novembre 2021.
Cordialement
-------- Message transféré --------
Sujet : [INTERNET] Re: Demand...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
Par courriel en date du 28 mars, vous sollicitez la commune de Croix afin d'obtenir la communication des frais...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...