Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe que conformément à l’article
L322-6 du code des relations entre le public et l’adm...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Monsieur,
Les principaux documents que vous demandez sont disponibles en accès libre à l'adresse suivante :
https://www.cdc-fronsadais.com/communaut...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté urbaine - Grand
Reims ([Communauté urb...
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
Madame, Monsieur,
Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication des documents administratifs...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Bonjour Monsieur Goubert,
En réponse à votre demande ci-dessous, je vous informe que les cahiers de
doléances des communes de la Manche ouverts dans...
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et v...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]dpd Bal_juri ([adresse email])
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...
Monsieur,
Par un mail reçu le 26 septembre 2023, vous avez demandé au Département
du Cantal la communication de la liste des autorisations de v...
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
concernant la communication des différents arrêtés concernant la
commis...
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Bonjour,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint copie des statuts de
l'association ASPYS56
En vous souhaitant bonne réception
Cordialement...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Madame, Monsieur,
Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et
fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Madame,
Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite
à votre courriel du 23 juillet dernier.
En application des d...
CHANGEMENT D'ADRESSE MAIL
Veuillez dorénavant adresser vos mails à l'adresse suivante : [adresse email]
Attention, il n'y a pas de redirection automa...
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 7 mars 2023 concernant la communication du
répertoire d’informations publiques mentionné à l'article...
The original message was received at Wed, 1 May 2024 14:50:34 +0200
from:
<[FOI #46629 email]>
----- The following addresses had permanent fatal erro...
Bonjour,
Nous vous informons que notre adresse mail a changé.
Votre message a bien été transféré sur notre nouvelle adresse.
Vous pouvez dorénavant no...
Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à
l’adr...
Bonjour,
Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux
dispositions du code des relations entre le public et l’administration...