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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Loire par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Creuse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Martinique, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Hautes-Alpes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Deux-Sèvres par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Deux-Sèvres, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mai...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
Courrier de Bernard Stirn à Boris Gralak concernant la mission sur les conflits d'intérêt à l'INRIA
Demande de recours envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Gaëtan Leurent le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Courr...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise par PATRON le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Val-d'Oise, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Savoie, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime par PATRON le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-Maritime, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Saône par PATRON le .

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute-Saône, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn et Garonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par PATRON le .

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Pas-de-Calais, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ille-et-Vilaine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne par PATRON le .

En attente de classement

Monsieur le Président du Conseil départemental du Lot-et-Garonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Indre-et-Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher par PATRON le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Loir-et-Cher, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mai...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Saône-et-Loire par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Saône-et-Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du R...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis par PATRON le .

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Meurthe-et-Moselle, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Seine-et-Marne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...