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Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

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Cadre d’emploi des contractuels Inria
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Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Bonjour Monsieur Savaete,   Je vous prie de trouver en PJ, un document avec des données réutilisables portant données essentielles de nos conventi...
Cahiers de doléances numérisés
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Affaire suivie par : Nathalie Regagnon Nos réf. : CB / 2024_A842   Madame, Monsieur,   En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
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Madame Kissoun Faujas, Merci beaucoup pour toutes ces données, cela m'est d'une grande aide. Tout d'abord, concernant les données 2020-2021, merci...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication des documents suivants : "- Les arrêté...
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Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
    De : BEDAR Inès Envoyé : vendredi 6 août 2021 18:21 À : '[FOI #1132 email]' <[FOI #1132 email]> Cc : '[adresse email]' <[adresse email]> O...
Bonjour Mme GUEROUT, Rien n'a été blanchi dans notre envoi comme il peut être constaté dans nos envois : il y a visiblement un problème avec votre sit...
Bonjour,   Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les documents souhaités. Bien cordialement.   Sébastien LETORT...
Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Bonjour Monsieur SAVAETE,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.   Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

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Madame,   Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
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Modalités acceuil services étranger
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Bonjour Monsieur Nous accusons réception de votre demande. Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais par le service compétent. Bien...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...