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Madame, Monsieur
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Cependant au regard de l'objet de vos demandes et du nombre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
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d'aucun remboursement de frais de déplacement, restauration ou
re...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Taillan-Médoc le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Suite à votre sollicitation par mail en date du 28 mars dernier via la
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Vous avez adressé une demande électronique à la Ville de Limoges. Le
présent accusé d’enregistrement (que nous vous invitons à conserver)
atteste de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef de service des affaires...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Houilles le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
je n’ai pas reçu d’accusé de réception de ma demande d’avis adressée en
date du 18 décembre 2019.
Elle concerne une demande de communicat...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .
En attente de réponse
[Mairie - Noisy-le-Sec request email] - utilisateur introuvable
Ville de Noisy-le-Sec
1 place du Maréchal-Foch
93130 Noisy-le-Sec
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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Information non détenue
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs citée en objet.
En l'état, nos matériels de péage et nos ressour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croissy-sur-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Après renseignements pris auprès des services compétents, il n’y a aucune
note de frais de déplacement, de restauration ou de représentati...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous accusons réception de vos 3 demandes de communications en date du 4 janvier 2024.
Nous reviendrons vers vous dans nos meilleurs délais....
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courriel daté du 27 août dernier
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commis...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .
En attente de classement
Monsieur le Président, Monsieur Leroy,
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Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
Mesdames,
Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des
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Nou...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .
Information non détenue
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Nou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande.
Bonne réception.
Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
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Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
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Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63,
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Arrêté interdisant la circulation des vélos sur la place Nationale
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
Les Archives départementales de la Haute-Saône conservent environ 200 cahiers citoyens, sous la cote 2163 W. Vous trouverez ci-joint le borde...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
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Aboutie
Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En attente de classement
Bonjour,
La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Oise (MDPH 60) a
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .
Aboutie
[1]https://www.ledepartement.fr/marches-publics
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur POURÉ,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...