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Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mo...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mon...
Bonjour, Le SDES ne dispose pas des données sur l'inventaire SRU. Nous mettons toutefois à disposition les données issues de l'enquête RPLS sur le p...
Bonjour, Ainsi que le mentionne l'annexe de la proposition de loi de finances 2020, la préfecture de police de Paris a lancé, avec l'aval de la DLPAJ...
Bonjour, Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande. Bien cordialement Le bureau 3A de la DGEC Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Bonjour Monsieur BERNE, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe. Bien cordialement, Frédéric PELTRIAUX Chef du s...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Bonjour Monsieur Baldeck, comme je vous l'indiquais cette version provisoire ne peut être encore diffusée, puisque non encore validée officiellement...
Bonjour, Comme suite à votre message, je vous prie de trouver les documents demandés. Cordialement, -- Clément GEORGES Adjoint au chef de bur...
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Maritime, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des...
NOUS NE REPONDONS PLUS A CETTE ADRESSE MAIL. Les services de la DDTM 56 peuvent être contactés comme suit : Démarches des usagers de la mer : Plaisan...
Merci de prendre en compte les informations suivantes pour les demandes relatives aux : Navire plaisance : demande d'un certificat d'enregistrement (...
  Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgéta...
Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
  Monsieur,   Nous faisons suite à votre mail du 25 novembre dernier.   Vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-dessous, les réponses à vo...
Monsieur, Comme vous le savez la commission d'accès aux documents administratifs (CADA) a rendu un avis n° 20225558 sur votre demande tendant à la c...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

D.1024/NB/84   Monsieur le Président,   Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés pa...
Madame le Président, En vertu de livre III du Code des relations entre le public et l'administration ainsi que des article L124-1 et suivants du Code...
Bonjour, nous accusons réception de votre courriel et celui-ci sera traité dans les meilleurs délais. [https://www.seinemaritime.fr/signmail/signature....
Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous...