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Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour,
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,...
Madame, Monsieur :
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
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Madame, Monsieur,
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Monsieur le Président,
...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original -----...
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Aboutie
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Cahiers de doléances numérisés
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DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
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Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de document administratif dans votre courriel ci-dessous et vous transmets le lien : https://...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
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Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
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