Demandes similaires à 'Statistiques de fréquentation des lignes de transports en commun interurbain de Nouvelle-Aquitaine' (page 9)

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Application de la loi Taquet
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

Aboutie

La Quadrature du Net: Demande CADA DINUM grand projet « Intelligence Emploi »
Message de suivi envoyé à Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande CADA des documents liés à l'expérimentation de la VSA en lien avec la loi 2023-380
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande des grands livres 2023 et 2024
Demande envoyée à Mairie - La Teste-de-Buch le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction Régionale de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DRAAF) Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Coût annuel des dépistages proposés à la population française, avec le détail
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Note de frais
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Communication du résultat mouvement inter académique 2025 académie de Limoges
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montluçon le .

Aboutie

Résultats Mouvement inter académique 2025 - Aix-Marseille
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Très en retard