Demandes similaires à 'Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996' (page 9)
Monsieur,
Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse
du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de documents administratifs du 10 septembre 2023.
Je vous prie de trouver en PJ l'arrêté en question.
Il n’y...
Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Pour faire suite à l'avis de la CADA N°20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Chrzanowski,
Faisant suite à votre demande ci-dessous transmise par notre ministère de
tutelle, je vous prie de bien vouloir tr...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Investissements de la Métropole de Lyon sur le secteur Mazagran de la Guillotière à Lyon
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur, bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des
subventions versées par la Ville en 2021 et 2022.
Concerna...
Liste des CTR
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux docume...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .
Information non détenue
Bonjour M. Dhalluin,
Votre demande de communication a bien été transmise aux services du
ministère des sports.
Je me permets cependant de vous ind...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Bonjour monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la
Drôme que je...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le .
Information non détenue
Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souha...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des
Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie de bi...
À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet
Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
vous prie d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous suite à votre message du 7 mars dernier.
Je vous informe que le Conseil Départemental de l'Essonne ne dispose...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
communication de documents administratifs et évoquez :
- les st...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Madame,
Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...