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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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[FOI #14 email]
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Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
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V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
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Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Très en retard.
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[numéro de télé...
Etant absente, je vous remercie d'adresser vos demandes urgentes à Mmes
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Monsieur,
Par courriel du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports sur le fondement du liv...
Cahiers de doléances numérisés
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Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
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Monsieur Goubert,
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Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
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[adresse email]@nou...
Madame, Monsieur,
Je quitte ce jour mes fonctions à la mairie de Villetaneuse.
Je vous remercie d'adresser vos courriels, pour une période transitoir...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
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Aboutie
Bonjour,
Merci pour votre message.
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Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Recours amiable envoyé à Ministère du travail le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous remercie pour votre envoi que j'ai bien reçu et contenant une partie des informations demandées.
Toutefois, je trouve re...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Monsieur,
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