Demandes similaires à 'Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000' (page 14)

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 5 février 2020.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez ci-dessous l'URL permettant d'accéder au fichier des bureaux de vote récemment mis à jour sur le...

Le Nombre D'Abattoirs

Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le 6 mars 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...

Centre conjoint d'information et de coordination (CCIC) franco-britannique

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 6 décembre 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 6 décembre 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Échanges et accords entre la France et la Grande-Bretagne relatifs à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 14 juillet 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir (de...

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 12 juin 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Pisa 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 15 juin 2021.

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...

Décision du consiel départemental du 13 Avril 2023 concernant les non-assurés sociaux dans les centres PMI

Demande envoyée à Conseil départemental de Mayotte le 14 avril 2023.

Saisine CADA en cours

En l'absence de personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour le conseil départemental de Mayotte, A l'attention de Monsieur le p...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Demande envoyée à Ministère de la culture le 3 décembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de la culture, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...

Enquête nationale sur les bibliothèques publiques

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 1 décembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Vaucluse le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Sécurités Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Réponse de Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le 26 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 15 juin 2022.

Information non détenue

Ns réf : saisine [1]22010799 Monsieur, En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la ré...

Résultats de l'enquête Temps d’enseignement non assuré auprès des élèves (TENAE)

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 16 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 30 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer. En...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 6 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur Bonjour, Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...

Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022

Réponse de Premier ministre le 17 janvier 2024.

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...

Données Immigration en 2022

Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le 11 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur le préfet, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le...

Refus d'entrée sur le territoire français

Demande envoyée à Préfecture - Ariège le 25 mai 2022.

Très en retard.