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Réponse de Préfecture des Alpes-Maritimes le .

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Réponse de Préfecture de l'Orne le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs

En attente de classement

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée