Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 9)
Détail des budgets communication de la ville 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Partiellement aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .
En attente de classement
Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Très en retard
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard