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Monsieur, Pourriez vous nous communiquer votre adresse mail afin de vous adresser les documents sollicités ? Cordialement, Le 03/12/2020 à 09:17,...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orléans L'adresse de mess...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
Bonjour, J’ai l’honneur d'accuser réception de votre mail cité en référence concernant votre demande du 20 décembre 2022. Je vous informe que votr...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Valenciennes Mét...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse de Ministère de la culture le .

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Madame,   Je reviens vers vous dans le cadre du dossier cité en objet et fais suite à votre courriel du 23 juillet dernier.   En application des d...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Monsieur Pour obtenir une copie d'acte,  il convient d'adresser  au : SPF de LIBOURNE 1 6 RUE PAUL BERT BP 228 33505 LIBOURNE CEDEX en double...
ENVOI 1/2   Bonjour monsieur,   Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, [FOI #442 email] Aurore CAUUET Directric...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.   Bien cordialement, Chloé Poirot   Chloé Poirot...
Bonjour,   Comme suite à votre demande ci-dessous veuillez trouver ci-joint les seules informations que nous pouvons vous communiquer.   Le ma...
Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous relative à la plateforme "Ma Ville Mon Shopping". Nantes Métropole n'a pas de lien direct avec c...
Nombre d’animaux euthanasiés par an en France
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Verbalisation n
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Bonjour, Pour votre bonne information, vos courriels ont été transmis aux services compétents. Cordialement,  secrétariat et des Relations Publi...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse de Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Bonjour Monsieur Marzolf,   Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de communication des audits de sécurité et de l’ana...
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Fos-sur-Mer le .

Très en retard.

Your message Subject: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Compte administratif 2019 was not delivered to: [adresse em...
Bonjour Monsieur, Vous avez saisi la PRADA afin d'obtenir des informations concernant le programme des candidats aux éllections départementales et r...
Bonsoir,   Nous faisons suite à votre demande ci-dessous.   Compte-tenu de leur caractère préparatoire à des décisions en cours liées à la ges...
Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :   Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

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