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Aboutie
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Madame, Monsieur,
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Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Commissariat de police de Clermont-Ferrand le .
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande de documents publics
Recours amiable envoyé à Mairie - Briis-sous-Forges le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Monsieur,
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
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Bonjour,
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Monsieur Lacombe,
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courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
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Sincères salutations.
...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Cher Monsieur,
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Application de l'article L118-5-1 du Code de la Voirie Routière
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Madame, Monsieur,
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Partiellement aboutie
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Vittorio MIROSLAV
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Monsieur, bonjour
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Bonsoir monsieur
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En attente de classement
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Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la
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