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Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
Nous vous confirmons l'enregistrement de votre demande numéro
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Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
Bonjour,
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
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Courriers et mails échangés avec l'entreprise OD Plast (2019-2023)
Réponse de Mairie - Bais 35014-01 le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
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Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour Monsieur LECHENET,
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Aboutie
Monsieur,
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Extraction de la correspondance adresses/bureaux de vote du REU
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Aboutie
Monsieur,
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Objectif de clustering de la population française
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Refusé.
Monsieur
Ne souscrivant pas aux conditions imposées par la site Madada.fr rappelées
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
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Bonjour Madame Patron,
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Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour.
Il s'...
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Bonjour Monsieur Savaete,
Je me permets de prendre votre attache concernant votre.
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
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Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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...
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Bonjour,
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Afin de se mettre en conformité avec les recommandations de la CNIL et respecter les principes du RGPD, la mairie de Concevreux change d'adresse de mes...
Afin de se mettre en conformité avec les recommandations de la CNIL et respecter les principes du RGPD, la mairie d'Orainville change d'adresse de mess...