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les indemnités pour frais de représentation du maire...
Bonjour Monsieur Savaete,
S'agissant de votre demande relative aux données essentielles de la
commande publique, il s'avère que ma collègue Mada...
Demande CADA: Ao 15-81166 / Videosurveillance
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous et ci-joint la réponse à
votre demande de communication :
Pièces communi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Loup-Cammas le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous avons bien pris en compte votre demande. Notre site internet ne nous permet pas de mettre l'intégralité des documents en ligne mais une...
Bonjour,
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Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que la commune de CORNAS ne dispose pas
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Cordialement.
┌┬───────...
Madame, Monsieur,
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Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
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Vidéoverbalisation à Valenciennes
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'audit sur la vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .
Partiellement aboutie
Bonjour
J'accuse réception de votre demande, que je transmets au service de la police municipale.
Cordialement
Muriel BAISSET
DGS de la commune de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .
Aboutie
Monsieur,
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Boulogne-Billancourt a décidé de fixer les indemnités pour frais de
représe...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .
En attente de clarification
Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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liste...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Montpellier le .
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Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
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Marie-Hél...
Projet VOIE
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...