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Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Refusé.

Monsieur,   Je reviens vers vous suite à votre mail du 28 mars 2023 au terme duquel vous sollicitiez la communication des documents suivants : « L...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION Madame, Monsieur, Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message. Si votre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .

En attente de classement

Bonjour, Nous avons bien pris en compte votre demande, elle sera traitée dans les meilleurs délais. Cordialement. Merci de ne pas répondre à ce me...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT Bonjour,  Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.  Cordialement, Archives Départementale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
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Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de réponse

Bonjour,   J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs.   Vous indiquez solliciter la communication du do...
Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU - Monsieur, Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Doubs le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Nous ne conservons pas de cahiers de doléances numérisés, mais uniquement les cahiers papier. Leur inventaire est en ligne sur...
Notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Parentis-en-Born le .

Information non détenue

Monsieur,  En réponse à votre question,  Aucune " notre de frais" n'a été prise en charge par la commune pour le Maire sur la période indiquée J'aj...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Objet : cahiers de doléances     N/Réf. :  GC/N°555 V/Réf. :  P.J.: Dossier suivi par : G. Chauvet Monsieur, Pour des raisons de conservati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Lot le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse en votre demande du 29 mars dernier, relative à la  communication sous format numérique des cahiers dits « de doléances » ou «...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Nièvre le .

En attente de classement

Monsieur, Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés du département de la Nièvre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

En attente de classement

Archives départementales de l’Oise, le 29 avril 2024 Réf. : CR/lm/D24-1158 Affaire suivie par Clotilde Romet                                     ...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ain le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre courriel du 29 mars dernier, par lequel vous sollicitez la communication des cahiers de doléances tran...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...