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DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
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18000 BOURGE...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Vous connaissez le cadre juridique qui préside à la communication de ces cahiers, formalisé par le Service interministériel des Archi...
Bonjour,
Cette adresse est désormais obsolète, votre message sera redirigé
automatiquement vers notre nouvelle adresse :
[1][adresse email]
Merci d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
En attente de classement
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Le 2 avril 2024
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Monsieur le Président,
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Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Premier ministre le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
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l'envoi des cahiers de doléances du département d...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association
Transparence Citoyenne
Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Information non détenue
Madame,
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Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
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Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .
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Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Très en retard.
Cher Client,
Nous accusons réception de votre mail et nous vous informons qu'il sera traité dans les meilleurs délais.
Pour échanger avec nous en to...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
D.1024/NB/84
Monsieur le Président,
Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication
des cahiers citoyens versés pa...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
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Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
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Données DVF à l'échelle de la Moselle
Réponse de Livre foncier - Thionville le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Les données concernant les transactions immobilières ne sont pas disponible au Livre foncier.
Nous vous invitons éventuellement à contacter le...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF
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Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Vosges le .
En attente de classement
CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES VOSGES
PÔLE JEUNESSE ET INNOVATION
DIRECTION DE LA CULTURE ET DU SPORT
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R...
Demande de document administratif relatif à l'utilisation de la vidéoprotection intelligente, de la vidéoprotection automatisée et de logiciels d'analyse automatique d'images
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Demande de méthodologie, analyse et resultat suite communiqué de presse R.Metropole
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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