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Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

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Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
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Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

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relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
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Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
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Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
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Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

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Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
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Notes de frais Carole Delga
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Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Réponse de Métropole - Brest le .

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Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
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Aboutie

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
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Lane
Réponse de Métropole de Lyon le .

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Données de verbalisation et de contrôles des automobilistes/cyclistes/trotinettes
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Refusé

Demande de renseignement et de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

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Information et de mande de documents
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Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée