Demandes similaires à 'Nouvelle Convention police Municipale Police nationale Ville de Marseille - 2025 + Convention video surveillance'

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Licence Tabac / Bara Farid
Réponse de Direction interrégionale des douanes - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

Installation de 5500 caméras de vidéosurveillance intelligentes
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'acces au contrat pour la gestion du stationnement de surface.
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

Aboutie

Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

Saisine CADA en cours

relevé détaillé des mesures de trafic (heure & vitesse) réalisées rue du Petit Banc, entre le 15 et le 22 novembre 2024
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
Réponse de Mairie - Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rillieux-la-Pape le .

Saisine CADA en cours

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

En retard (plus de 30 jours)

Plan d'implantation des caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Denain le .

Saisine CADA en cours

Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Rapport d'Orientation Budgétaire 2025
Réponse de Mairie - Avignon le .

Saisine CADA en cours

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En retard (plus de 30 jours)

Plans de voirie réaménagement boulevard Charles de Gaulle, Relecq-Kerhuon
Réponse de Métropole - Brest le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie