LCVR63
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Les 200 demandes d'accès à l'information de cette personne (approximation)
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur l'Allier de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Allier le .
Refusé
Madame, Monsieur,
les informations que vous demandez ne sont pas en notre possession,
nous vous engageons à vous retourner vers les services suivant...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .
Refusé
Bonjour,
Il ne s'agit pas de données liées au contrôle automatisé, donc pas des
sujets et données que nous traitons ou dont nous disposons.
Il fau...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Charente de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Charente le .
Refusé
Bonjour,
Absent, je prendrai connaissance de votre message le 5 mai 2025.
Pour toute urgence, merci de bien vouloir rediriger vos demandes à :
[adres...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Nièvre de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Nièvre le .
Refusé
Bonjour,
Ayant quitté mes fonctions au sein de la préfecture, vous voudrez bien adresser votre courriel à :
[adresse email]
Cordialement,
Martine...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Madame/ Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .
Refusé
Bonjour,
Nous avons l’honneur d’accuser réception de votre courriel par lequel vous
sollicitez des informations. Il a été adressé au service compéte...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Loire de 2021 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture de Haute-Loire le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 18 Mars 2025 pour vous demander le listing des Infractions routières relevées par les...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Loire de 2021 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture - Loire le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 18 Mars 2025 pour vous demander le listing des Infractions routières relevées par les...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques dans le Puy-de-Dôme de 2023 à 2024
Recours amiable envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Notre association a contacté vos services le 18 Mars 2025 pour vous demander de nous donner l’accès au Bilan de flashs et verbalisa...
Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Par le truchement d’un formulaire accessible sur la plateforme associative
et citoyenne Ma Dada, vous sollicitez auprès de l’Agenc...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Orléans le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
J’ai lu avec attention votre mail du 14 mars relatif à vos interrogations sur les données transmises dans le cadre de votre saisine...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Villeurbanne le .
Aboutie
Tous les documents demandés ont été transmis.
Nous vous en remercions.
Cette demande est close.
Cordialement.
LCVR63
Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD en 2024
Réponse de Clermont Auvergne Métropole le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Puy-De-Dôme en 2024
Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CLSPD en 2024
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale, ASVP et BIP en 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul object...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Bonsoir.
Nous vous adressons ce mail pour vous prier de bien vouloir nous excuser de ne pas avoir répondu à votre mail du 22/10/24.
Il apparait bien...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Toulon le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu vos tableaux contenant les données des verbalisations concernant des infractions routières effectuées par votre Police...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Moissac le .
Saisine CADA en cours
Bonjour.
Le 13/11/24, nous avons reçu les données de verbalisation des infractions routières sur votre commune et vous en remercions.
Cette demande e...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Béziers le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents sollicités le 05/12/24 et vous en remercions.
Cette demande est cloturée.
Cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu une nouvelle réponse de votre part avec des données détaillées.
Nous vous en remercions et cloturons cette demande.
Bi...
Données de forfaits post-stationnement (FPS)
Message de suivi envoyé à Mairie - Clermont-Ferrand le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu les documents demandés et vous en remercions.
Cordialement.
LCVR63
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Fréjus le .
Partiellement aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu votre réponse du 13/12/24 et vous en remercions.
Néanmoins les données de verbalisation des infractions routières ne so...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Metz le .
Aboutie
Bonjour.
Nous avons bien reçu vos tableaux contenant les données des verbalisations concernant des infractions routières effectuées par votre Police...
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