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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Information non détenue
Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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subventions accordées par le Conseil départemental d...
Bonjour,
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remercions de trouver en pièce jointe les notes de frais de Monsieur...
Madame,
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Demande d'accès aux contrat de DSP de transport public "Car bihan" et "Car des Abers"
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
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Après recherches, j'ai identifié le service dé...
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Bonjour,
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nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Monsieur Lechenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver les
documents ci-joints.
Cordialement,
...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Hérault le .
En attente de classement
Affaire suivie : CJ
Monsieur,
En application du Code des relations entre le public et l’administration, vous avez sollicité l’accès aux cahiers du «...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un
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Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
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Chère Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .
En attente de classement
Nos réf. : 934/AD11-2024
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
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Monsieur Lombard,
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Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
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Cordialement.
Le 02/0...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
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Monsieur le Président,
J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous
sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre
requête ainsi que les documents sollicités.
Bien cordialeme...
Inventaire des milieux naturels
Recours amiable envoyé à Parc naturel régional de la Haute Vallée de Chevreuse le .
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j'écris pour demander un recours à propos de ma demande 'Inventaire des milieux naturels'...
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Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .
En attente de classement
Bonjour,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de
documents administratifs.
La PRADA
SJ
Direction administration...
Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...