Demandes similaires à 'Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021' (page 12)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande infra du 29 mars 2024, concernant les
cahiers et contributions au Grand débat national 2019, disponibles au...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Morbihan le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Demande de données de verbalisations des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez saisi la Ville de Lyon afin d’obtenir les données portant sur la
verbalisation des cyclistes sur son territoire pour les...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Départemental d’Energies du Tarn le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat départemental d'énergie de la Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande que nous allons analyser rapidement.
Bien cordialement,
Nathalie LAUGIER
Direction
SDES, Territoire d’...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Obtention de la liste des licence IV à Paris au 1er janvier 2023 et les livences de restauration 2023
Clarification envoyée à Préfecture de police de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Yonne le .
Erreur lors de l'envoi
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Réponse de Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Information non détenue
Monsieur,
La Commission nationale du débat public a été chargée d'une mission de
conseil et d'expertise pour la préparation du Grand débat national....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pourriez-vous me préciser vos nom et prénom, ainsi que la qualité au titre de laquelle vous effectuez la demande? Le cas échéant, ser...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Département des Bouches du Rhône , via sa plateforme de dématérialisation
et conformément à la réglementation, met à disposition les do...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, ci-joint le tableau relatif aux indemnités perçues par les élus départementaux au titre de l'année 2021.
Bien...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .
En attente de classement
RD 389
Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389)
Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat
Monsieur Le Président,
J’...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Demande envoyée à SNCF Réseau. Commentée le .
Partiellement aboutie
Madame Géraldine COHUET, PRADA de SNCF Réseau, étant en absence longue durée ; j'ai contacté Madame Bérénice COMETTE, PRADA suppléante de SNCF Réseau (...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de clarification
Bonjour,
Les informations publiques sont disponibles sur le site institutionnel.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités,...
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande en date du 27 août 2021 visant à ce que
la RATP vous communique les documents suivants :
- le bilan d...
Bonjour Monsieur Berne,
J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite.
Bien à vo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous
confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Demande envoyée à Conseil régional - Occitanie le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur les réseaux Twisto, Lia et Nomad
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .
En attente de clarification
Chère Mairie - Crest,
Je me permets de relancer ma demande initiale datée du 2 novembre 2019, restée sans réponse à ce jour.
En voici le contenu ori...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Madame,
merci pour votre réponse. Je ne souhaite cependant pas recevoir une version papier de ces données, mais bien une version numérique, afin de p...