Demandes similaires à 'Agenda d'Anne-Sophie Barthez' (page 4)

Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés. Cordialement, Charlène DELCOURT Juriste action sociale Service des Affaires juridi...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,   Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Bonjour Le ieln ENVOL ayant expiré je vous adresse de nouveau les documents sollicités qui vous avaient été adressés le 30 septembre. Veuillez trou...
Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Savigny-le-Temple le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Après 4 ans et demi au poste de DGS de la commune, je prends les fonctions de Directeur Général de la Société d’Economie Mixte de Savigny-le-...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Bonjour Monsieur Romain,   Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé. Cordialement Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU De : landeau, sébast...
Madame, Monsieur, Nous accusons réception de votre demande de communication de documents portant sur (i) les études de soutenabilité budgétaires (ESB)...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

En attente de classement

Affaire suivie par : G. BEAL Le 2 avril 2024 Chrono : 240568 Classement : W/   Monsieur le Président,   Pour donner suite à votre courrie...
Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Monsieur, Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous. Cordialement, Le service des affaires juridiques -----Message d'origine---...
Bonjour, Par mel du 28 mars dernier vous avez demandé la communication des documents suivants : - les notes de frais de déplacements du maire (ain...
Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Monsieur,   Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Dossier d’auto-évaluation INRIA

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA du HCERES, Je vous écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Dossier d’auto-évaluation INRIA' d'accès aux informations...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Loire-Authion le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez ci-joint un courrier de la part du maire de Loire-Authion, ainsi que ses pièces jointes.   Cordialement     [1...