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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
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La très grande majo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .
En attente de classement
Bonjour,
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Monique HUSSENOT
Référent technique secteur accueil d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Aboutie
Monsieur,
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Consignes & reporting concernant la priorité donnée aux logiciels libres pour le service public de l'enseignement supérieur
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Madame, Monsieur,
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Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
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Cher Monsieur,
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composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
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Aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai é...
Bonjour,
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Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
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Monsieur Chaud,
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Demande de conventions signées par des DEETS
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Information non détenue
Bonjour,
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administratifs.
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Information non détenue
Madame,
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Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
CADA: Rapport Reconnaissance faciale IGA 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
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Monsieur,
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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En attente de classement
Bonjour,
Vous souhaitant bonne réception de la demande.
cordialement
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Envoyé : vendredi 2 décembre 2022 11:42
À : '...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
En attente de clarification
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15 bis rue Dupetit-Thouars - 49000 ANGERS
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Courriel...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
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Très en retard.
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous
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Données concernant la santé psychique des étudiants
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Information non détenue
Bonjour,
Par courriel en date du 2 janvier 2021, vous m'avez saisie afin d'obtenir la communication des documents administratifs suivants :
- donnée...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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Affaire suivie par : Nathalie Regagnon
Nos réf. : CB / 2024_A842
Madame, Monsieur,
En réponse à votre courriel du 15 mars dernier, j'ai l...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
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Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
Partiellement aboutie
Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
Concernant la cartographie des risques, celle-ci est e...
Monsieur le Président,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les éléments demandés.
Je vous remercie de bien vouloir me confirmer la réc...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande de documents administratifs par
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Nous vous info...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Mairie - Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur BONNEVALLE, bonjour,
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Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les informations demandées.
Cordialement,
Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...