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Réponse de Mairie - Le Gosier le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
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demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Bonjour,
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Cordialement,
--
Le secrétariat de la PRADA
Pour une administration exem...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...
Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de clarification
Saisine 19022385
(à rappeler dans toute correspondance)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver attaché en pièce jointe, la répons...
Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Information non détenue
Madame, Monsieur
La DGSI ne dispose d’aucune liste anonymisée de QR codes corrompus qui
seraient placés sur liste noire ou bloqués par l’application...
Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez effectué une nouvelle demande de communication de documents
administratifs, portant cette fois sur les QR codes de TAC.
A...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Information non détenue
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Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56
À : Morere Nicole
Cc : Valarie Irina
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Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Paris le .
En attente de classement
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Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
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décembre 2021.
Cette dernière est en cours d'instruction.
N...
Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED
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Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Le Service interministériel des archives de France publie actuellement, sur la plateforme data.culture.gouv.fr, le corpus de règle...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Bonjour
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...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
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Aboutie
Monsieur,
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Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
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Saisine CADA en cours
Cher/Chère Métropole – Toulon Provence Méditerranée,
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Bonjour Monsieur,
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Votre demande concerne les données suivantes :
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
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Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
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Chère Autorité de régulation professionnelle de la publicité,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...