Demandes similaires à 'Analyses de qualité de l’eau' (page 20)

Données de l'application nationale « Élections aux Conseils d’École et aux Conseils d’Administration » (ECECA)
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

Résultats d'analyses des cadavres de sangliers
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de document administratifs
Réponse de Mairie - Servian le .

Partiellement aboutie

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Douai le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Refusé

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Réponse de Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie