Demandes similaires à 'Analyses de qualité de l’eau' (page 5)

Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Recours amiable envoyé à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Convention occupation espace public APHP
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Refusé

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Bruit Rue Claude Pouiller
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Dépenses liées à l'organisation de la foire au jambon
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande note de frais maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du maire de limoges 87000
Réponse de Mairie - Limoges le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Gardanne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rillieux-la-Pape le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais de Monsieur le Maire
Réponse de Mairie - Berre-l'Étang le .

En retard (plus de 30 jours)