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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Monsieur
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Frais et dépenses de la Présidente Madame Vassal et frais et dépenses du cabinet de la Présidence du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
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Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
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Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
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Mesures Compensatoires RN88
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Très en retard.
Bonjour
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haute-Lo...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
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Madame, Monsieur,
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Pour tout autre...
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Demande de déclaration de patrimoine et d'intérêts
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu et va être transmis au service concerné qui vous répondra dans les meilleurs délais.
Pour tout autre...
Résultats des élections de parents d'élèves 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Partiellement aboutie
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Demande de conventions signées par des DEETS
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Monsieur,
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J...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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- Ressortissants étrangers :
Les dema...
Recouvrement de la créance de l'association les Amis du Musée Subaquatique
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Saisine CADA en cours
Bonjour Monsieur,
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Cordialement.
...
Bonjour Monsieur,
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Vidéoprotection
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Demande de recours gracieux effectuée
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Bonjour
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