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Liste des produits éligible aux titres restaurants

Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le 31 mai 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Je fais suite à votre demande, et vous informe que le document sollicité par vos soin est disponible sous ce lien : [1]https...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Montpellier le 27 mars 2023.

Très en retard.

Monsieur, Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse de Mairie - Montpellier le 23 mars 2023.

Très en retard.

Monsieur, Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le 22 avril 2024.

En attente de réponse

Bonjour, Le Service communal d'hygiène et santé environnementale (SCHSE) a bien reçu votre courriel ci-dessous. Néanmoins, ces informations ne sont...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Chantonnay le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, Mme le Maire n’a fait valoir qu’un seul frais de déplacement que vous trouverez ci-joint. Vous en souhaitant bonne ré...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 29 mars 2021.

Très en retard.

Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service compétent. Cordialement, [effacé] Chef du Service de Coordination de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Calvados le 10 juillet 2020.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac

Réponse de Métropole - Bordeaux le 13 février 2024.

Aboutie

Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Rennes le 2 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur Gernier, Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant : " l’age...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Bourges Plus le 19 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai adressé, en novembre dernier, une de...

notes de frais du maire de Palaiseau

Réponse de Mairie - Palaiseau le 25 juillet 2023.

Aboutie

Madame, A la suite de votre demande, je vous remercie de bien vouloir trouver ci-joint les notes de frais de déplacement, de restauration et de représ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 le 7 avril 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le 26 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Petit-Caux le 23 mai 2023.

Information non détenue

Bonjour, J'accuse bonne réception de votre message et je vous remercie. La commune de PETIT-CAUX dispose d'un panneau d'affichage électronique où son...

Demande de communications des documents administratifs liés à la Sécurité Routière et au CMSPD

Réponse de Clermont Auvergne Métropole le 7 février 2024.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, J’accuse bonne réception de votre demande (mail ci-dessous) en date du 6 février 2024. Clermont Auvergne Métropole répondra à ce...

Etat indemnités conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Nancy le 14 mai 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Agde le 23 avril 2024.

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Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint : - l...

Etude d'impact des réserves de substitution bassin Sévre Niortaise

Demande envoyée à Préfecture - Deux-Sèvres le 29 avril 2023.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture - Deux-Sèvres , En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 25 novembre 2020.

Aboutie