Demandes similaires à 'Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones' (page 6)
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité la communication des listes de subventions accordées par le Conseil départemental de l'Eure au titre des exercices 2021...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
Par mail ci-après vous avez saisi Tours Métropole Val de Loire d'une demande de communication de documents administratifs afférents aux cont...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Aboutie
Bonjour M. Chaud,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité .
En vous souhaitant bonne réception .
Bien cordialement
Flor...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Bien cordialement
Armelle NIANGA
Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Notes de frais de la mairie de grand bourgtheroulde
Réponse de Mairie - Grand-Bourgtheroulde le .
En attente de classement
Bonjour,
Faisant suite à votre demande du 1er juin 2023, je vous informe que :
- Monsieur le Maire de Grand Bourgtheroulde n'a bénéficié d'aucun remb...
Bonjour Madame, Monsieur,
Vous avez saisi la prada des SPM pour obtenir la mise en ligne du
répertoire d’informations publiques (RIP).
L’a...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication du document suivant :
" l’age...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour,
Votre formulaire de saisine est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n'es...
Images de videosurveillance pour la phase de conception des algorithmes de détection des événements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Votre courrier électronique est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n’es...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande du 7 courant, je vous apporte les
précisions suivantes :
L'article 8 de l'arrêté du 22 mars 2019 relatif...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Ministère de la Justice le .
Refusé.
Bonsoir Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Je m'excuse pour l'envoi de cette demande qui fait doublon avec un précédent mail. Veuillez ne pas en tenir compte s'il vous plaît.
Cordia...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Réponse de Préfecture - Nord le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie de trouver ci-dessous le recours administratif préalable
obligatoire déposé par M. BONNEVALLE dans le cadre de son courrie...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
application du Livre III du Code des relations entre...