Demandes similaires à 'Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)' (page 9)
Madame, Monsieur,
Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aude et orienté vers le service concerné.
S'il s'agit d une simple...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour
il apparaît difficile de communiquer aujourd’hui le livrable que vous
demandez et qui date de décembre 2020.
En effet, la DINUM n’...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Aboutie
Monsieur,
Par deux courriels adressé le 2 mars 2021 au Département et à la Paierie
départementale du Cantal, vous avez demandé la communication...
J'ai reçu ce jour le message ci-dessous. Cette réponse n'est pas satisfaisante, car elle ne concerne que les radars équipés de modem, qui ne représente...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .
Information non détenue
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour M...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Recours amiable envoyé à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Jean-Marc Offner,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaitais recevoir communicat...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .
En attente de classement
CT/24.768
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les
cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
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Bonjour Ma...
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Bonjour Ma...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Monsieur,
Faisant suite à votre demande formulée le 13 mars 2021, et à notre réponse
du 18 mars, je vous prie de trouver ci-joint le document de...
Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas
pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
Ceci est un message automatique ge...
Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas
pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
Ceci est un message automatique ge...
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande à laquelle nous allons donner suite.
Néanmoins, votre requête porte sur un nombre de documents pa...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .
Information non détenue
Bonjour monsieur,
Je fais suite à votre demande ci-dessous.
Cette demande relève de la compétence de police de l'eau de la DDT de la
Drôme que je...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Monsieur,
Après examen de votre demande, nous ne pouvons y faire droit, la base de données issue de l’enquête EPAC n’étant pas un document administra...
Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
communication des documents suivants :
1) Aid...
Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et les autorités administratives indépendantes
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur
Je vous prie de trouver ci-joint tous les documents dont vous avez demandé
communication. Seules les informations personnelles (noms de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
publics et des contrats de concession pour les années 201...